Philippe Sempere

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Sempere
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2002-10-05"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
07 Juin 200207/06/2002
De: Philippe Sempère
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Philippe Sempère
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
2o
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
14 Mars 200114/03/2001
De: Philippe Sempere
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
Mme Ride
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Philippe Sempere
président du tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Président de chambre
Remplace:
M. Belleau
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Sempere (Philippe)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
admission
05 Mai 199405/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.